Mentions légalesMentions légales
Informations éditeur
Musée du Louvre, Pavillon Mollien,
75058 PARIS CEDEX 01
Siret 180 046 237 00012 APE 9103Z
Tél. : 01 40 20 50 50
Directrice de Publication : Laurence des Cars, Présidente-Directrice
Informations hébergeur
Claranet France
2 rue des Landelles
CS 87739
35577 CESSON SÉVIGNÉ Cedex
Siret : 41963228600102
Tél. : +33 (0)1 85 65 32 52
Email : info@fr.clara.net
Rédaction du site internet
Musée du Louvre
Service des Productions numériques et audiovisuelles
Direction de la Médiation et de la Programmation culturelle
75058 Paris cedex 01 FRANCE
Email : info@louvre.fr
Propriété intellectuelle
Structure générale du site internet
La structure générale du site internet du musée du Louvre est la propriété exclusive de l’établissement public du musée du Louvre. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ses éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse de l’établissement public du musée du Louvre, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Contenu du site internet
L’établissement public du musée du Louvre est cessionnaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détenteur d’autorisations d’exploitation nécessaires à la diffusion sur le site internet des contenus scientifiques, culturels et pédagogiques. Ces contenus comprennent notamment les textes, images, photographies, documents sonores, audiovisuels ou multimédia, sans que cette liste ne soit limitative.
En conséquence, toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces contenus par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse des auteurs ou de leurs ayants droit est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos
Les photographies créditées © Musée du Louvre / […] sont la propriété exclusive du musée du Louvre et sont utilisées par le musée du Louvre avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits.
Les photographies créditées © RMN / […] sont la propriété de la RMN. Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de la mention de la source et de l’auteur.
Pour toute réutilisation commerciale et/ou éditoriale d’image des collections du Musée du Louvre, du Palais, du domaine Louvre Tuileries, du Musée Delacroix ou encore de la scénographie des expositions et autres manifestations culturelles organisées par le Musée du Louvre, veuillez contacter l’Agence photographique de la Réunion des Musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées (Rmn-Gp).
Marques et logos
Les marques de l’établissement public du musée du Louvre et de ses partenaires, comprenant les logos figurant sur le site internet, sont des marques déposées et enregistrées auprès d’offices de propriété intellectuelle et sont, à ce titre, protégés par un droit de propriété industrielle.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou de ces logos effectués à partir des éléments du site internet sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Informations publiques
Conformément aux articles L.321-1 et L.322-1 du Code des relations entre le public et l’administration, les contenus informatifs et de programmation de ce site sont des informations publiques dont la réutilisation est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.
Aucun transfert de propriété des informations publiques n’est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d’un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d’une amende prononcée par la commission d’accès aux documents administratifs.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le contenu du site du musée du Louvre est autorisée sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien « profond », c’est-à-dire que les pages du site « www.louvre.fr » ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre ;
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Aucune autorisation n’est cependant donnée aux sites internet diffusant des informations portant atteinte à la dignité humaine, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
Responsabilité
L’établissement public du musée du Louvre s’efforce d’assurer au mieux la disponibilité, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site « www.louvre.fr », dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’établissement public du musée du Louvre ne peut garantir la disponibilité, l’exactitude, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations ainsi mises à disposition. L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Le musée du Louvre n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.