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Délibérations et Règlement intérieur du Conseil d'administration (6)Affichage :Délibérations et Règlement intérieur du Conseil d'administration
Délibérations et Règlement intérieur du Conseil d'administration
Règlement intérieur du Conseil d'administration de l'Établissement Public du Musée du Louvre
Le Conseil d’administration règle par ses délibérations les affaires de l’Établissement Public du Musée du Louvre (art. 17 du décret n°92-1338 du 22 décembre 1992 portant création de l’EPML).
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°1 : Procès-verbal du conseil d’administration du 14 mars 2024 (mise en ligne le 05/07/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°2 : Budget rectificatif n°1 pour 2024 (mise en ligne le 19/07/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°3 : Délibération tarifaire Actualisation de la grille tarifaire des visites en groupes autonomes dits touristiques et de loisirs (mise en ligne le 05/07/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°4 : Conditions générales de vente (mise en ligne le 26/06/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°5 : Approbation d'une concession de service public (occupation et exploitation des espaces physiques de type librairie-boutique et de la boutique en ligne du musée du Louvre ainsi que de l'édition de produits) (mise en ligne le 28/06/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°6 : Contreparties patrimoniales de mécénat (mise en ligne le 05/07/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°7a : Convention emportant recettes - Mécénat Fondation A.G. Leventis (mise en ligne le 05/07/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°7b : Convention emportant recettes - Mécénat Christian Dior Couture (mise en ligne le 05/07/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°7c : Convention emportant recettes - Mécénat John and Hasmik Mgrdichian Foundation (mise en ligne le 05/07/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°7d : Convention emportant recettes - Mécénat AFL – Giorgi Family Foundation (mise en ligne le 05/07/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°8 : Prise à bail (mise en ligne le 26/06/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°9a : Règlement d'utilisation du jardin des Tuileries (mise en ligne le 26/06/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°9b : Modification du règlement des cours, jardins, passages et péristyles du Domaine national du Louvre et des Tuileries (mise en ligne le 05/07/2024)
Conseil d'administration du 20 juin 2024 - Délibération n°10 : Marchés publics de plus de 8,5 millions d’euros à lancer en 2024 (mise en ligne le 05/07/2024)