Commande publique et occupation domanialeCommande publique et occupation domaniale | Occupation du domaine public
Occupation du domaine public (2)Affichage :Occupation du domaine public
Occupation du domaine public
Dans le cadre de la valorisation de son domaine, le musée du Louvre met à disposition pour l’organisation d’évènements privés, deux espaces au sein du Jardin des Tuileries :
- L’esplanade des Feuillants (9 000 m2 de surface exploitable) ;
- Le carré du Sanglier (1 100 m2 de surface exploitable).
En application de l’article L. 2122-1-1 du code général de la propriété des personnes publiques, l’EPML publie des avis de publicité préalable à la délivrance de titres d’occupation pour ces espaces.
L’occupation de ces espaces est notamment soumise au respect des dispositions du règlement d’utilisation du Jardin des Tuileries pour l’organisation de manifestations culturelles, festives et professionnelles.
Les annonces relatives à l'occupation temporaire du domaine public sont consultables ici :
Appel à manifestation d'intérêt pour un titre d'occupation du domaine public (marché de Noël) - Jardin des Tuileries, esplanade des feuillants (mis en ligne le 10/07/2024) - Dates d'occupation : du 14 octobre 2024 au 11 janvier 2025.